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Marques déposées par Achille Bayart et Cie
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MOUSSCOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSCOSE
Achille Bayart et Cie

Numéro de dépôt :
942720
Date de dépôt :
07/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUSSCOSE

Déposée le 7 janvier 1976 par Achille Bayart et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSSCOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Achille Bayart et Cie domicilié(e) (soc. an.), 10, rue de la Poste, Roubaix (Nord). - France.

La marque MOUSSCOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOUSSCOSE est expirée depuis le 7 janvier 1986.

Achille Bayart et Cie a également déposé les autres marques suivantes : SHANTOSE , FIBRAT , FIBRYL , BAYAPRINT , VELBRYL , FILPHANE , MATMOUSS


Achille Bayart et Cie - (soc. an.), 10, rue de la Poste, Roubaix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Fibres textiles;fils textiles;tissus de toutes sortes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).